AMO
AMO environnement pour bailleur social
ARKENOR conduit l'AMO environnement de bout en bout : inventaires écologiques, dossiers réglementaires, suivi. Mission d'AMO, distincte de toute certification.
Une AMO environnement de bout en bout
Sur un parc, le pilotage environnemental ne se résume pas à un dossier ponctuel : inventaires, séquence ERC, dossiers réglementaires, suivi dans le temps. ARKENOR assure cette assistance à maîtrise d'ouvrage de façon continue, en gardant la cohérence d'une opération à l'autre.
L'AMO relève du conseil et de l'expertise ; la certification éventuelle d'une opération relève, séparément, d'IRICE. Cette distinction garantit que l'accompagnement reste au service du maître d'ouvrage, sans confusion avec le rôle d'évaluateur indépendant.
Repères réglementaires
Données de référence
Les normes et périodes d'inventaire qui cadrent l'AMO :
| Groupe | Période favorable |
|---|---|
| Flore et habitats | Avril à juillet |
| Oiseaux nicheurs | Avril à juin (hivernants : décembre-janvier ; migrateurs : mars-mai et août-octobre) |
| Amphibiens | Février à mai |
| Reptiles | Mars à juin |
| Insectes (papillons, libellules, orthoptères) | Mai à septembre |
| Chiroptères | Mai à août (parturition) et septembre-octobre (transit) |
| Mammifères (hors chiroptères) | Toute l'année |
| Dossier | Déclencheur |
|---|---|
| Dérogation espèces protégées (CNPN) | Atteinte à une espèce protégée (art. L.411-1) |
| Loi sur l'eau (IOTA) | Seuils des rubriques de la nomenclature eau |
| Évaluation des incidences Natura 2000 | Projet susceptible d'affecter un site Natura 2000 |
| Défrichement | Suppression de l'état boisé (Code forestier) |
| Étude d'impact | Examen au cas par cas ou systématique selon nomenclature |
FAQ
Questions fréquentes
Pour aller plus loin
Ressources liées
Cadrer une AMO environnement
ARKENOR — AMO environnementale de bout en bout.
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